Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROADTIME
M. GASO Philippe

Numéro de dépôt :
3968001
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/12/2022
ROADTIME de GASO Philippe

Présentation de la marque ROADTIME

Déposée le 7 décembre 2012 par monsieur GASO Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ROADTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur GASO Philippe domicilié(e) Les Pavillons de Sermenaz, 2507 Avenue de l'Europe - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GASO Philippe domicilié(e) Les Pavillons de Sermenaz, 2507 Avenue de l'Europe - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France.

La marque ROADTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROADTIME est expirée depuis le 7 décembre 2022.

GASO Philippe a également déposé les autres marques suivantes : GTO , GTO


M. GASO Philippe - Les Pavillons de Sermenaz, 2507 Avenue de l'Europe - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France


M. GASO Philippe - Les Pavillons de Sermenaz, 2507 Avenue de l'Europe - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.